Autopole_1_b.jpg
Autopole_2_b.jpg
Autopole_3_b.jpg
 
   
  
 
 
   
  
 

Mentions légales

- L’éditeur :

SAS - Autopôle
3 RUE DES CHAUCHEUX - ZA RN 5
39100 FOUCHERANS

SIRET: xxx xxx xxx xxxx

Téléphone : 03.84.79.70.90 – Fax : 03.84.79.70.99

SAS au capital de xxx xxx €

Directeur de la publication : M. Eric CHAUSSALET

- Le concepteur et hébergeur :

NET COMMUNICATIONS FRANCE
Jeuvre
25190 BIEF FRANCE
Téléphone : 03.81.31.19.89 – Mobile : 06.85.07.17.37
Fax : 09.55.38.30.87
RCS GRAY : 411 038 060
 

- L'éditeur a ouvert ce site accessible par l'adresse suivante : "www.autopole.fr" (Conception et développement par Net Communications France), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous (" Conditions Générales ") et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec l'éditeur ou les membres de son réseau commercial.

 - Droits de propriété intellectuelle

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Le présent site constitue une œuvre dont le concepteur est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et le développement du dit site ayant été assurés aussi par le concepteur.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’éditeur ou de tiers ayant autorisés l’éditeur à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du concepteur et de l’éditeur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende.

 

- Informations sur les produits et services

 L’éditeur se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de l’éditeur, des membres de son réseau, ou de ses employés.

L’éditeur est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des modèles présentés ainsi qu'à leurs dernières évolutions.

- Véhicules d'occasion

Autopôle n'est pas en mesure de garantir l'exactitude des informations mises à disposition sur son site Internet www.autopole.fr dans la mesure où chaque concession à l'origine d'une annonce est responsable de son contenu. Autopôle ne peut voir sa responsabilité engagée pour tous dommages directs ou indirects, notamment liés à l'acquisition d'un véhicule dont les informations ont été mises en ligne sur son site Internet. Il appartient en effet à l'utilisateur de vérifier la réalité des informations mises en ligne et ce auprès du concessionnaire à l'origine d'une annonce.

Pour ce qui concerne les véhicules d'occasion présentés sur ce site, l'inscription de vos coordonnées ne constitue en aucun cas une vente ou une réservation du ou des véhicules sélectionnés. Seule la signature d'un bon de commande ou de réservation auprès de l'établissement vendeur peut permettre de telles opérations.

Les véhicules d'occasion présentés sur ce site, sont vendus uniquement dans les établissements qui les présentent.

 

- Données personnelles et autres données

 Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d’information, alerte VO, etc. Elles sont exclusivement destinées à l’éditeur, à ses filiales ou aux membres de son réseau commercial à des fins d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par l’éditeur, ses filiales et les membres de son réseau commercial. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse de l’éditeur. Pour exercer ce droit, l'utilisateur du site internet www.autopole.fr peut envoyer un courrier a SAS - Autopôle 3 RUE DES CHAUCHEUX - ZA RN 5 39100 FOUCHERANS ou adresser un message.

"Cookies"

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation de votre ordinateur.

Dans le cas où votre navigateur est configuré pour ne pas accepter les cookies, certaines fonctionnalités du site se verraient désactivées.

- Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site de l’éditeur nécessite une autorisation préalable écrite de l’éditeur. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site chez l’éditeur.

L’éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site de l’éditeur et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 - Limitation de responsabilité

 L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni l’éditeur, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de l’éditeur, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

 - Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

- Mise à jour des conditions générales

 L’éditeur se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.